GESCHLIFFENER EDELSTEIN

Brevet européen · EP0883356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0883356
Numéro de demande
EP97914110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1997
Publié
16 déc. 1998
Délivré
17 avr. 2002
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 19605876 19.02.1996
Demande PCT
PCT/DE1997/000196 30.01.1997
Publication PCT
WO1997/029661 21.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Atelier Bunz GmbH

Obere Bergstrasse 16, 75335 Dobel, DE

Inventeur

BUNZ, Georg

D-75335 Dobel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.