PRÄSERVATIVE

Brevet européen · EP0883392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0883392
Numéro de demande
EP97905220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1997
Publié
16 déc. 1998
Délivré
15 mai 2002
Radié
15 mai 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 6/06 (2006.01)
Priorité
GB 9603777 22.02.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/000428 14.02.1997
Publication PCT
WO1997/030668 28.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

LRC Products Limited

LRC PRODUCTS LIMITED

London International House, Turnford Place, Broxbourne, Hertfordshire EN10 6LN, GB

Inventeur

RUDGE, Janette Mary

Haverhill, Suffolk CB9 0DZ, GB

ROGERS, Janette Louise

Ketton, Leics PE9 3TD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.