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Brevet européen · EP0883489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0883489
Numéro de demande
EP97920446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1997
Publié
16 déc. 1998
Délivré
2 nov. 2000
Radié
6 mai 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B32B 33/00 (2006.01)
B32B 27/20 (2006.01)
Priorité
AT 220096 17.12.1996
Demande PCT
PCT/AT1997/000091 07.05.1997
Publication PCT
WO1998/026931 25.06.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.05.2017

  2. 27 nov. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TEICH AKTIENGESELLSCHAFT, Weinburg-Mühlhofen 4, 3200 Obergrafendorf, Autriche → Constantia Teich GmbH, Mühlhofen 4, 3200 Weinburg, Autriche

    Publié dans Swissreg le 27.11.2010

  3. 15 déc. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  4. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Constantia Teich GmbH

Mühlhofen 4, 3200 Weinburg, AT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

ZUSER, Wilhelm

A-3108 St. Pölten, AT

NEKULA, Lambert

A-3202 Hofstetten, AT

REITERER, Franz

A-3052 Neustift-Innermanzing, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.