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Brevet européen · EP0883622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0883622
- Numéro de demande
- EP97903172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 1997
- Publié
- 16 déc. 1998
- Délivré
- 15 mai 2002
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 513/04 (2006.01)A61K 31/415 (2006.01)*C07D 513/04 (2006.01)
- Priorité
- US 606987 26.02.1996
- Demande PCT
- PCT/CA1997/000125 26.02.1997
- Publication PCT
- WO1997/031923 04.09.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Inventeur
KARIMIAN, Khashayar
Mississauga, Ontario L5N 1E3, CA
TAM, Tim, F.
Woodbridge, Ontario L4L 8X6, CA
DESILETS, Denis
St-Jean-sur-Richelieu, Quebec J3B 8N7, CA
LEE, Sue
Cedar Knolls, NJ 07927, US
CAPPELLETTO, Tullio
North York, Ontario M6L 1G6, CA
LI, Wanren
Etobicoke, Ontario M9V 5E3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.