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Brevet européen · EP0883727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0883727
- Numéro de demande
- EP97954377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1997
- Publié
- 16 déc. 1998
- Délivré
- 10 oct. 2001
- Radié
- 10 déc. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 3/96 (2006.01)E06B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 29621511 U 11.12.1996DE 19753476 02.12.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1997/006910 11.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/026149 18.06.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.12.2017
- 21 oct. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich → Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Volkmarstrasse 8, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 25 mai 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Regine Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich → Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.05.2013
- 18 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Regine Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2013
- 15 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patmed AG, Tiergartenrain 3, Postfach 322, 4010 Basel
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Inventeur
D-48683 Ahaus, DE
D-46325 Borken, DE
D-48683 Ahaus, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.