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Brevet européen · EP0883744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0883744
- Numéro de demande
- EP97906391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 1997
- Publié
- 16 déc. 1998
- Délivré
- 22 mai 2002
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9600748 27.02.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000329 26.02.1997
- Publication PCT
- WO1997/032128 04.09.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Lars
S-755 92 Uppsala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.