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Brevet européen · EP0883744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0883744
Numéro de demande
EP97906391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1997
Publié
16 déc. 1998
Délivré
22 mai 2002
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 11/00 (2006.01)
Priorité
SE 9600748 27.02.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/000329 26.02.1997
Publication PCT
WO1997/032128 04.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  3. 31 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Inventeur

ANDERSSON, Lars

S-755 92 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.