MEHRSCHICHTIGES ROHR

Brevet européen · EP0883768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0883768
Numéro de demande
EP97906373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1997
Publié
16 déc. 1998
Délivré
18 sept. 2002
Radié
18 sept. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 9/133 (2006.01)
Priorité
SE 9600826 04.03.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/000302 24.02.1997
Publication PCT
WO1997/033116 12.09.1997
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Inventeur

EK, Carl-Gustaf

S-426 72 Västra Frölunda, SE

SANDBERG, Hans

S-440 64 Rönnäng, SE

LINDSTRÖM, Helge

FIN-06650 Hamari, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.