MEHRSCHICHTIGES ROHR
Brevet européen · EP0883768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0883768
- Numéro de demande
- EP97906373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1997
- Publié
- 16 déc. 1998
- Délivré
- 18 sept. 2002
- Radié
- 18 sept. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16L 9/133 (2006.01)
- Priorité
- SE 9600826 04.03.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000302 24.02.1997
- Publication PCT
- WO1997/033116 12.09.1997
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
EK, Carl-Gustaf
S-426 72 Västra Frölunda, SE
SANDBERG, Hans
S-440 64 Rönnäng, SE
LINDSTRÖM, Helge
FIN-06650 Hamari, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.