Lamellennutfräswerkzeug

Brevet européen · EP0884144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0884144
Numéro de demande
EP97106621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1997
Publié
16 déc. 1998
Délivré
7 avr. 1999
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27F 5/02 (2006.01)
B23Q 9/00 (2006.01)
B23Q 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 15 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemény AG Patentanwaltbüro, Postfach 3414, 6002 Luzern

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.