Serrure électronique

Brevet européen · EP0884437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0884437
Numéro de demande
EP98500079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1998
Publié
16 déc. 1998
Délivré
2 juin 2004
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 49/00 (2006.01)
G07F 17/12 (2006.01)
G07F 17/14 (2006.01)
Priorité
ES 9701255 09.06.1997
ES 9701256 09.06.1997
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ojmar S.A.

Poligono Industrial de Lerun., 20870 Elgoibar (Guipuzcoa), ES

Inventeur

Arriola Arrizabalaga, Pedro

20600 Eibar (Guipuzcoa), ES

Arceredillo Santamaria, Eduardo

20600 Eibar (Guipuzcoa), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.