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Brevet européen · EP0884475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0884475
Numéro de demande
EP98110233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1998
Publié
16 déc. 1998
Délivré
15 oct. 2003
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/04 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
Priorité
DE 19724240 09.06.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ACCORIS GmbH

accoris GmbH

Herderstrasse 1, 98693 Ilmenau, DE

Bechtel, Sascha, Dipl.-Ing.

Rostocker Strasse 1, 63110 Rodgau, DE

Inventeur

Bechtel, Sascha, Dipl.-Ing.

63110 Rodgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.