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Brevet européen · EP0885044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0885044
Numéro de demande
EP97902342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1997
Publié
23 déc. 1998
Délivré
20 nov. 2002
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/23 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
DE 19608589 06.03.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/000535 06.02.1997
Publication PCT
WO1997/032651 12.09.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Filterwerk Mann & Hummel GmbH

FILTERWERK MANN & HUMMEL GmbH

71631 Ludwigsburg, DE

Inventeur

KELLER, Lothar

D-70176 Stuttgart, DE

LUKA, Helmut

D-70806 Kornwestheim, DE

POLDNER, Erich

D-71711 Steinheim, DE

RAPP, Siegfried

D-71711 Murr, DE

SOMMER, Bruno

D-71636 Ludwigsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.