VENTILTELLER MIT FLACHDICHTUNG FÜR AEROSOLBEHÄLTER

Brevet européen · EP0885153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0885153
Numéro de demande
EP96928106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1996
Publié
23 déc. 1998
Délivré
2 nov. 2005
Radié
2 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 83/00 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
US 512533 08.08.1995
Demande PCT
PCT/US1996/012951 08.08.1996
Publication PCT
WO1997/006077 20.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Inventeur

ABPLANALP, Robert, H.

Bronxville, NY 10708, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.