VENTILTELLER MIT FLACHDICHTUNG FÜR AEROSOLBEHÄLTER
Brevet européen · EP0885153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0885153
- Numéro de demande
- EP96928106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 1996
- Publié
- 23 déc. 1998
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 2 nov. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 83/00 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)
- Priorité
- US 512533 08.08.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/012951 08.08.1996
- Publication PCT
- WO1997/006077 20.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
ABPLANALP, Robert, H.
Bronxville, NY 10708, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.