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Brevet européen · EP0885157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0885157
- Numéro de demande
- EP97942748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1997
- Publié
- 23 déc. 1998
- Délivré
- 19 nov. 2003
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 1/06 (2006.01)F16G 13/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 291596 27.11.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000385 10.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/023507 04.06.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.