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Brevet européen · EP0885212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0885212
Numéro de demande
EP97908156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1997
Publié
23 déc. 1998
Délivré
14 nov. 2001
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 241/44 (2006.01)
A61K 31/495 (2006.01)
Priorité
GB 9605027 09.03.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/000995 27.02.1997
Publication PCT
WO1997/032873 12.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 30 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Inventeur

BULL, David, John

Sandwich Kent CT13 9NJ, GB

CARR, Christopher, Lee

Sandwich Kent CT13 9NJ, GB

FRAY, Michael, Jonathan

Sandwich Kent CT13 9NJ, GB

GAUTIER, Elisabeth, Colette, Louise

Sandwich Kent CT13 9NJ, GB

MOWBRAY, Charles, Eric

Sandwich Kent CT13 9NJ, GB

STOBIE, Alan

Sandwich Kent CT13 9NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.