STENCIL SERIGRAPHIQUE

Brevet européen · EP0885408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0885408
Numéro de demande
EP97905323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1997
Publié
23 déc. 1998
Délivré
17 oct. 2001
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/12 (2006.01)
G03F 7/038 (2006.01)
Priorité
GB 9604578 04.03.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/000586 04.03.1997
Publication PCT
WO1997/033202 12.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 28 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Sericol Limited

SERICOL LIMITED

Westwood Road, Broadstairs, Kent CT10 2PA, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

DAVIDSON, Robert Stephen

London N16 LD9, GB

PALMER, Stuart John

Totnes, Devon TQ9 7SE, GB

PRATT, Julie E.

Broadstairs, Kent CT10 3DG, GB

WILSON, Stephen Paul

Canterbury, Kent CT2 7UD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.