Verschlussvorricthung

Brevet européen · EP0885795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0885795
Numéro de demande
EP98106665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1998
Publié
23 déc. 1998
Délivré
18 juin 2003
Radié
10 avr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B61L 5/10 (2006.01)
Priorité
CH 150797 20.06.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.04.2018

  2. 5 mars 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245,, Postfach, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.03.2009

  3. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Koradi, Erich

8427 Freienstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.