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Brevet européen · EP0885886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0885886
- Numéro de demande
- EP97912508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 1997
- Publié
- 23 déc. 1998
- Délivré
- 29 mai 2002
- Radié
- 29 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 213/81 (2006.01)C07D 213/80 (2006.01)C07D 213/803 (2006.01)A61K 31/495 (2006.01)C07D 213/82 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 30850996 19.11.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1997/004207 19.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/022439 28.05.1998
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Ohimachi, Iruma-gun,Saitama 356, JP
Ohimachi, Iruma-gun,Saitama 356, JP
Ohimachi, Iruma-gun,Saitama 356 Sait, JP
Nagano 384, JP
Ohimachi, Iruma-gun,Saitama 356, JP
Ohimachi, Iruma-gun,Saitama 356, JP
Ohimachi, Iruma-gun,Saitama 356, JP
Ohimachi, Iruma-gun,Saitama 356, JP
Ohimachi, Iruma-gun,Saitama 356, JP
Ohimachi, Iruma-gun,Saitama 356, JP
Ohimachi, Iruma-gun,Saitama 356, JP
Ohimachi, Iruma-gun,Saitama 356, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.