2-Komponenten-Katalysator für ROMP

Brevet européen · EP0885911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0885911
Numéro de demande
EP98810442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1998
Publié
23 déc. 1998
Délivré
18 juin 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 61/08 (2006.01)
C08F 32/00 (2006.01)
Priorité
CH 120497 23.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Hafner, Andreas

3177 Laupen

Van der Schaaf, Paul Adriaan

1700 Fribourg

Mühlebach, Andreas

1782 Belfaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.