Rohrverbindung
Brevet européen · EP0886095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0886095
- Numéro de demande
- EP98110665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1998
- Publié
- 23 déc. 1998
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 19/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 16104797 18.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Ohmi, Tadahiro
Sendai-shi, Miyagi, JP
Yamaji, Michio
Osaka-shi, Osaka, JP
Ikeda, Nobukazu
Osaka-shi, Osaka, JP
Shinohara, Tsutomu
Osaka-shi, Osaka, JP
Kojima, Tetsuya
Osaka-shi, Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.