Rohrverbindung

Brevet européen · EP0886095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0886095
Numéro de demande
EP98110665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1998
Publié
23 déc. 1998
Délivré
2 avr. 2003
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/02 (2006.01)
Priorité
JP 16104797 18.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Ohmi, Tadahiro

Sendai-shi, Miyagi, JP

Yamaji, Michio

Osaka-shi, Osaka, JP

Ikeda, Nobukazu

Osaka-shi, Osaka, JP

Shinohara, Tsutomu

Osaka-shi, Osaka, JP

Kojima, Tetsuya

Osaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.