Methode de fabrication d'un système de canalisation de ventilation

Brevet européen · EP0886098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0886098
Numéro de demande
EP98201769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1994
Publié
23 déc. 1998
Délivré
14 mai 2003
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 43/00 (2006.01)
Priorité
DK 22893 01.03.1993
US 45629 09.04.1993
Divisionnaire de
EP94909381
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Lindab AB

269 82 Bastad, SE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Sondén, Carl Gustaf

262 62 Ängelholm, SE

Lennartsson, Kenneth

260 93 Torekov, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.