SYSTEME DE DETERMINATION DE LA RECIRCULATION DU SANG DANS UN ACCES VASCULAIRE

Brevet européen · EP0886529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0886529
Numéro de demande
EP97943094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1997
Publié
30 déc. 1998
Délivré
15 déc. 2004
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/36 (2006.01)
Priorité
IT TO960855 18.10.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/001289 17.10.1997
Publication PCT
WO1998/017334 30.04.1998
Divisionnaire de
EP04012686
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Inventeur

CAVICCHIOLI, Giovanni

I-41036 Medolla, IT

CANINI, Enrico

I-41100 Modena, IT

FAVA, Massimo

I-41037 Mirandola, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.