SYSTEME DE DETERMINATION DE LA RECIRCULATION DU SANG DANS UN ACCES VASCULAIRE
Brevet européen · EP0886529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0886529
- Numéro de demande
- EP97943094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 1997
- Publié
- 30 déc. 1998
- Délivré
- 15 déc. 2004
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- IT TO960855 18.10.1996
- Demande PCT
- PCT/IB1997/001289 17.10.1997
- Publication PCT
- WO1998/017334 30.04.1998
- Divisionnaire de
- EP04012686
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
CAVICCHIOLI, Giovanni
I-41036 Medolla, IT
CANINI, Enrico
I-41100 Modena, IT
FAVA, Massimo
I-41037 Mirandola, IT
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