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Brevet européen · EP0886671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0886671
Numéro de demande
EP97951857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 déc. 1997
Publié
30 déc. 1998
Délivré
14 mars 2001
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 19653828 21.12.1996
Demande PCT
PCT/DE1997/002956 16.12.1997
Publication PCT
WO1998/028373 02.07.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  3. 1 sept. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 01.09.2011

  4. 2 juil. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2009

  5. 12 avr. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  6. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Inventeur

BORGMANN, Ursula

D-85567 Grafing, DE

FUSS, Thomas

D-85614 Kirchseeon, DE

HANKE, Klaus

D-85551 Kirchheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.