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Brevet européen · EP0886789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0886789
Numéro de demande
EP96915288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1996
Publié
30 déc. 1998
Délivré
27 févr. 2002
Radié
27 févr. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01S 13/72 (2006.01)
Priorité
SE 9501718 09.05.1995
Demande PCT
PCT/SE1996/000609 09.05.1996
Publication PCT
WO1996/035962 14.11.1996
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  2. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Inventeur

STRÖMBERG, Dan

S-582 69 Linköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.