DISPOSITIF ELECTROCHROME OU PHOTOELECTROCHROME
Brevet européen · EP0886804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0886804
- Numéro de demande
- EP97906069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1997
- Publié
- 30 déc. 1998
- Délivré
- 21 nov. 2001
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/15 (2006.01)
- Priorité
- CH 71296 15.03.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000104 13.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/035227 25.09.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Inventeur
BONHOTE, Pierre
CH-2000 Neuchâtel
WALDER, Lorenz
D-49078 Osnabrück, DE
GRÄTZEL, Michael
CH-1025 Saint-Sulpice
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.