Vorläuferverbindungen
Brevet européen · EP0887336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0887336
- Numéro de demande
- EP98810540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1998
- Publié
- 30 déc. 1998
- Délivré
- 7 janv. 2004
- Radié
- 7 janv. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 69/007 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)C07C 69/14 (2006.01)C07C 69/612 (2006.01)C07C 69/40 (2006.01)C07C 69/614 (2006.01)C07C 69/92 (2006.01)C07C 69/734 (2006.01)
- Priorité
- EP 97810398 23.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.