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Brevet européen · EP0887445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0887445
Numéro de demande
EP98810526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
9 juin 1998
Publié
30 déc. 1998
Délivré
6 nov. 2002
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
D01G 15/92 (2006.01)
Priorité
CH 154897 26.06.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 13 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Wüst, Olivier

8472 Seuzach

Gresser, Götz Theodor

8405 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.