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Brevet européen · EP0887506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0887506
- Numéro de demande
- EP98111267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1998
- Publié
- 30 déc. 1998
- Délivré
- 23 oct. 2002
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/303 (2006.01)E06B 9/307 (2006.01)E06B 9/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 29710905 U 23.06.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Ruckstetter, Günter
97851 Rothenfels, DE
Kraft, Karlheinz
97225 Retzbach, DE
Ruckstetter, Gerhard
97828 Marktheidenfeld, DE
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