Raffstore mit verfahrbarer Wendeschiene
Brevet européen · EP0887508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0887508
- Numéro de demande
- EP98111686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1998
- Publié
- 30 déc. 1998
- Délivré
- 12 sept. 2001
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/323 (2006.01)
- Priorité
- DE 19727379 27.06.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 31 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Kraft, Karlheinz
97225 Zellingen-Retzbach, DE
Ruckstetter, Günter
97851 Rothenfels, DE
Reinhart, Friedbert
97270 Kist, DE
Finger, Gerhard
97855 Triefenstein/Homburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.