Blindmutter mit Gewinde

Brevet européen · EP0887565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0887565
Numéro de demande
EP98304079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1998
Publié
30 déc. 1998
Délivré
19 sept. 2001
Radié
19 sept. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 37/06 (2006.01)
F16B 19/10 (2006.01)
Priorité
GB 9711738 07.06.1997
GB 9724103 15.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Emhart Inc.

EMHART INC.

Drummond Plaza Office Park, 1423, Kirkwood Highway, Newark, Delaware 19711, US

Inventeur

Smith, Daniel R.

Castle Bromwich, Birmingham, B36 9BG, GB

Armstrong, Donald W.

Sutton Coldfield, West Midlands, B76 8NU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.