Procédé de commande d'un micromoteur à rotation continue

Brevet européen · EP0887913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0887913
Numéro de demande
EP98111330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1998
Publié
30 déc. 1998
Délivré
29 févr. 2012
Radié
18 juin 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02P 6/06 (2006.01)
H02P 6/14 (2006.01)
H02K 21/24 (2006.01)
H02K 29/12 (2006.01)
Priorité
CH 152697 24.06.1997
EP 97110377 25.06.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.06.2018

  2. 28 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

  3. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Faubourg du Lac 6, 2501 Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Bühler, Roger

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.