POUDRE DE BOISSON DU TYPE CAFE SOLUBLE

Brevet européen · EP0888066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0888066
Numéro de demande
EP97906168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1997
Publié
7 janv. 1999
Délivré
4 oct. 2001
Radié
4 mars 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23F 5/40 (2006.01)
Priorité
EP 96200676 12.03.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/001103 05.03.1997
Publication PCT
WO1997/033482 18.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.03.2017

  2. 15 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

FURRER, Marc

CH-1807 Blonay

MUNZ-SCHAERER, Daniela, Doris

CH-3510 Konolfingen

WEHRSPANN, Olaf

CH-1350 Orbe

WYSS, Heinz

CH-3515 Oberdiessbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.