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Brevet européen · EP0888123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0888123
- Numéro de demande
- EP97906058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1997
- Publié
- 7 janv. 1999
- Délivré
- 26 nov. 2003
- Radié
- 26 nov. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 38/22 (2006.01)A61K 38/14 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)A61P 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 615659 13.03.1996
- Demande PCT
- PCT/CA1997/000169 13.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/033608 18.09.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Inventeur
BANTING, James, D.
Oakville, Ontario L6H 3K5, CA
HEATON, Jeremy, P., W.
Kingston, Ontario K7L 4V1, CA
ADAMS, Michael, A.
Kingston, Ontario K7M 5X9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.