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Brevet européen · EP0888191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0888191
Numéro de demande
EP97906969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1997
Publié
7 janv. 1999
Délivré
12 déc. 2001
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
B01L 11/00 (2006.01)
Priorité
CH 75796 22.03.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000121 21.03.1997
Publication PCT
WO1997/035663 02.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.