GRIFF MIT MARKE
Brevet européen · EP0888204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0888204
- Numéro de demande
- EP97914702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1997
- Publié
- 7 janv. 1999
- Délivré
- 18 août 2004
- Radié
- 18 août 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B25G 1/00 (2006.01)B25G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 9601035 19.03.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000432 13.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/034740 25.09.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
JANSSON, Conny
S-745 71 Enköping, SE
HIMBERT, Hans
S-161 53 Bromma, SE
BERGKVIST, H kan
S-161 53 Bromma, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.