HALTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0888485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0888485
- Numéro de demande
- EP97918051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1997
- Publié
- 7 janv. 1999
- Délivré
- 4 avr. 2001
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 21/18 (2006.01)E04G 25/08 (2006.01)E04G 25/06 (2006.01)F16M 11/26 (2006.01)F16B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 29605222 U 22.03.1996
- Demande PCT
- PCT/DE1997/000593 24.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/036069 02.10.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 12 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 12 avr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Glück, Rainer
97215 Uffenheim, DE
Inventeur
Glück, Rainer
97215 Uffenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.