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Brevet européen · EP0888506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0888506
- Numéro de demande
- EP97916847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 1997
- Publié
- 7 janv. 1999
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 28 juil. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16J 15/20 (2006.01)
- Priorité
- US 620406 22.03.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/004437 20.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/035129 25.09.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Inventeur
HARRELSON, Albert, L., III
Marion, NY 14505, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.