Extrait d'arômes

Brevet européen · EP0888717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0888717
Numéro de demande
EP97202007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1997
Publié
7 janv. 1999
Délivré
17 sept. 2003
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/00 (2006.01)
A23L 1/221 (2006.01)
A23L 1/23 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Jaeger, Daniel

1064 St-Cierges

Blank, Imre

1073 Savigny

Zurbriggen, Beat Denis

8180 Buelach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.