Couteau de poche

Brevet européen · EP0888726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0888726
Numéro de demande
EP98810503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1998
Publié
7 janv. 1999
Délivré
2 mai 2002
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 13/26 (2006.01)
B26B 11/00 (2006.01)
Priorité
CH 158497 01.07.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 15 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

  3. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  4. 15 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Wenger S.A.

WENGER S.A.

Route de Bâle 63, CH-2800 Delémont

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Cachot, Maurice

2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.