Drainageelement zu rückspülbaren Filterbecken
Brevet européen · EP0888800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0888800
- Numéro de demande
- EP97810437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1997
- Publié
- 7 janv. 1999
- Délivré
- 10 déc. 2003
- Radié
- 2 juil. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01D 24/42 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.07.2017
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.