Drainageelement zu rückspülbaren Filterbecken

Brevet européen · EP0888800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0888800
Numéro de demande
EP97810437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1997
Publié
7 janv. 1999
Délivré
10 déc. 2003
Radié
2 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01D 24/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.07.2017

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.