Procédé de formation d'un récipient
Brevet européen · EP0888865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0888865
- Numéro de demande
- EP98118535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1993
- Publié
- 7 janv. 1999
- Délivré
- 5 mars 2003
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/76 (2006.01)B29C 49/58 (2006.01)
- Priorité
- US 959740 13.10.1992
- Divisionnaire de
- EP93308023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 5 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 05.03.2011
- 15 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Weiler, Gerhard H.
Woodstock Illinois 60098, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.