Procédé de formation d'un récipient

Brevet européen · EP0888865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0888865
Numéro de demande
EP98118535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1993
Publié
7 janv. 1999
Délivré
5 mars 2003
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/76 (2006.01)
B29C 49/58 (2006.01)
Priorité
US 959740 13.10.1992
Divisionnaire de
EP93308023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 5 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 05.03.2011

  3. 15 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  4. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Weiler, Gerhard H.

Woodstock Illinois 60098, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.