Wendeturmanordnung
Brevet européen · EP0888887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0888887
- Numéro de demande
- EP98810587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1998
- Publié
- 7 janv. 1999
- Délivré
- 11 déc. 2002
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 19728207 02.07.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.