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Brevet européen · EP0889160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0889160
Numéro de demande
EP97110950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1997
Publié
7 janv. 1999
Délivré
5 févr. 2003
Radié
5 févr. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D21F 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 19 oct. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2013

  3. 8 sept. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Andreas Kufferath GmbH & Co. KG, Andreas-Kufferath-Platz, 52353 Düren, Allemagne → Andritz Technology and Asset Management GmbH, Stattegger Strasse 18, 8045 Graz, Autriche

    Publié dans Swissreg le 08.09.2009

  4. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  5. 14 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  6. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Odenthal, Heinz, Dr.

40789 Monheim, DE

Heger, Wolfgang, Dr.

52372 Kreuzau, DE

Fichter, Klaus

41363 Jüchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.