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Brevet européen · EP0889160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0889160
- Numéro de demande
- EP97110950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1997
- Publié
- 7 janv. 1999
- Délivré
- 5 févr. 2003
- Radié
- 5 févr. 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D21F 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2013
- 8 sept. 2009
Transféré
- Titulaire
- Andreas Kufferath GmbH & Co. KG, Andreas-Kufferath-Platz, 52353 Düren, Allemagne → Andritz Technology and Asset Management GmbH, Stattegger Strasse 18, 8045 Graz, Autriche
Publié dans Swissreg le 08.09.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 14 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Odenthal, Heinz, Dr.
40789 Monheim, DE
Heger, Wolfgang, Dr.
52372 Kreuzau, DE
Fichter, Klaus
41363 Jüchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.