DOCUMENT PROTEGE
Brevet européen · EP0889788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0889788
- Numéro de demande
- EP97907612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 1997
- Publié
- 13 janv. 1999
- Délivré
- 7 nov. 2001
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 15/10 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 611378 05.03.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/002229 12.02.1997
- Publication PCT
- WO1997/032735 12.09.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 30 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
MOWRY, William, H., Jr.
Dayton, OH 45409, US
LAKES, A., Dale
Dayton, OH 45419, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.