COUVERCLE D'OBTURATION POUR RECIPIENT

Brevet européen · EP0889835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0889835
Numéro de demande
EP97906305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1997
Publié
13 janv. 1999
Délivré
3 janv. 2001
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/20 (2006.01)
Priorité
GB 9605741 19.03.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/000668 12.03.1997
Publication PCT
WO1997/034814 25.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 30 avr. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

  3. 15 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

Parties

Inventeur

MONDSZEIN, Karl Lawson Mardon (Sutton) Limited

Nottinghamshire NG17 5LH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.