BEGASUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0889852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0889852
- Numéro de demande
- EP97908249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1997
- Publié
- 13 janv. 1999
- Délivré
- 23 févr. 2000
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/461 (2006.01)
- Priorité
- DE 19612288 28.03.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/001333 17.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/036827 09.10.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 12 nov. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne → AREVA NP GmbH, Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
- 12 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dr. Michael Fischer, Brüelstrasse 26, 8932 Mettmenstetten
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
- 15 févr. 2002
Transféré
- Titulaire
- SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 29 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
- 29 févr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
Parties
Inventeur
PUTHAWALA, Anwer
D-91054 Buckenhof, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.