LACTONES MACROCYCLIQUES PARFUMEES

Brevet européen · EP0889945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0889945
Numéro de demande
EP97903536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1997
Publié
13 janv. 1999
Délivré
4 déc. 2002
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
C07D 315/00 (2006.01)
Priorité
CH 61296 08.03.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/000207 06.03.1997
Publication PCT
WO1997/032948 12.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Firmenich SA

FIRMENICH SA

1, route des Jeunes Case Postale 239, 1211 Genève 8

Inventeur

MIMOUN, Hubert

F-01630 Challex, FR

BLANC, Pierre-Alain

CH-1263 Crassier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.