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Brevet européen · EP0890019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0890019
Numéro de demande
EP97906726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1997
Publié
13 janv. 1999
Délivré
22 nov. 2000
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 1/18 (2006.01)
F01L 1/46 (2006.01)
F02B 63/02 (2006.01)
Priorité
US 625393 27.03.1996
Demande PCT
PCT/US1997/002746 24.02.1997
Publication PCT
WO1997/036095 02.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 déc. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  3. 30 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Briggs & Stratton Corporation

BRIGGS & STRATTON CORPORATION

12301 West Wirth Street, Wauwatosa, Wisconsin 53222, US

Mandataire

Ritscher & Seifert

Forchstrasse 452 Postfach, 8029 Zürich

Inventeur

CAYA, Donald, M.

Wales, WI 53183, US

BARNHARDT, Thomas, L.

Hartford, WI 53027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.