Verdunstungs-Dispenser

Brevet européen · EP0890365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0890365
Numéro de demande
EP97810462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1997
Publié
13 janv. 1999
Délivré
14 mai 2003
Radié
10 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.07.2017

  2. 11 avr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  3. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  4. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

CWS-boco Supply AG

HTS International Trading AG

Oberneuhofstrasse 5, CH-6340 Baar

Radiée du registre

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

Inventeur

Ehrensperger, Markus, Dr.

8442 Hettlingen

Studer, Hans-Jörg

8335 Hittnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.