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Brevet européen · EP0890379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0890379
Numéro de demande
EP98810645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 juil. 1998
Publié
13 janv. 1999
Délivré
17 sept. 2003
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/081 (2006.01)
Priorité
EP 97810448 07.07.1997
EP 97810449 07.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  4. 15 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  5. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Fritschi AG - Swiss Bindings

Hauptstrasse, 3713 Reichenbach im Kandertal

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

Fritschi, Andreas

3752 Wimmis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.