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Brevet européen · EP0890401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0890401
Numéro de demande
EP96941877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1996
Publié
13 janv. 1999
Délivré
9 oct. 2002
Radié
12 déc. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23B 29/24 (2006.01)
B23B 3/16 (2006.01)
B23Q 16/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP1996/003660 13.12.1996
Publication PCT
WO1998/025722 18.06.1998
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.12.2016

  2. 30 nov. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Citizen Watch Co. Ltd., 1-12, Tanashicho 6-chome,, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, Japon → CITIZEN HOLDINGS CO., LTD., 1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi,, Tokyo 188-8511, Japon

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  3. 15 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  4. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

CITIZEN HOLDINGS CO., LTD.

1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

SUGIMOTO, Kenji, Citizen Watch Co., Ltd.

Tokorozawa-shi Saitama 359, JP

SHINOHARA, Hiroshi, Citizen Watch Co., Ltd.

Tokorozawa-shi Saitama 359, JP

PFEIFER, Wolfgang

D-73733 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.